Mentions légales MAILLAGE 91
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Présentation :
MAILLAGE 91 (https://maillage91.sante-idf.fr) est un site édité par les DAC (Dispositif d'Appui à la Coordination) du Département 91 dont les porteurs juridiques sont :
dont le siège social est situé xxx[CC2]
dont le siège social est situé xxx[CC4]
Les DAC ont pour objectifs d'assurer les missions suivantes : appui aux parcours de santé individuels, appui à la structuration territoriale des parcours[CC5] .
Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, les directeurs de publication et les responsables de publication sont les DAC du Département 91 et le webmaster est le Groupement d’Intérêt Public SESAN (ci-après SESAN).
A ce titre :
- les directeurs de la publication sont les porteurs juridiques des DAC Nord et Sud du Département 91 : xxx[CC6]
- les responsables de rédaction sont les porteurs juridiques des DAC Nord et Sud du Département 91 : xxx[CC7]
- le webmaster est SESAN
Edition
Le Groupement d’Intérêt Public SESAN, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 - Siret 513 654 715 000 46 - contact@sesan.fr) est l’éditeur du site (https://maillage91.sante-idf.fr) au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.
Hébergement
La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo) est hébergeur du site (https://maillage91.sante-idf.fr) au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.
Le site est hébergé au sein de l’Union européenne en Ile-de-France (France).
Aucun transfert de données à caractère personnel hors Union européenne n’est effectué.
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En application de la réglementation en vigueur relative à la protection des données, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification, de limitation du traitement et d’effacement des données vous concernant. Vous pouvez exercer vos droits en adressant un email à l’adresse suivante : xxx[CC9]
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- Par courrier : 3 Place du Fontenoy TSA 80715, 75334 Paris, Cedex 07
- Par internet : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/
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