Mentions légales MAILLAGE 91
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Présentation :
MAILLAGE 91 (https://maillage91.sante-idf.fr) est un site édité par les DAC (Dispositif d'Appui à la Coordination) du Département 91 dont les porteurs juridiques sont :
- Le DAC 91 Nord porté par l'Association DAC91NORD
,
dont le siège social est situé 77, Rue du Perray 91160 BALLAINVILLIERS
- Le DAC 91 Sud est porté par l’Association SPES,
dont le siège social est situé Parc de La Julienne - Bâtiment F - 1er étage. 26 Rue des Champs, 91830 LE COUDRAY MONTCEAUX
Les DAC ont pour objectifs d'assurer les missions suivantes : appui aux parcours de santé individuels, appui à la structuration territoriale des parcours de santé complexes.
.
Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, les directeurs de publication et les responsables de publication sont les DAC du Département 91 et le webmaster est le Groupement d’Intérêt Public SESAN (ci-après SESAN).
A ce titre :
- les directeurs de la publication sont les porteurs juridiques des DAC Nord et Sud du Département 91
- les responsables de rédaction sont les porteurs juridiques des DAC Nord et Sud du Département 91
- le webmaster est SESAN
Edition
Le Groupement d’Intérêt Public SESAN, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 - Siret 513 654 715 000 46 - contact@sesan.fr) est l’éditeur du site (https://maillage91.sante-idf.fr) au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.
Hébergement
La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo) est hébergeur du site (https://maillage91.sante-idf.fr) au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.
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Aucun transfert de données à caractère personnel hors Union européenne n’est effectué.
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- Par courrier : 3 Place du Fontenoy TSA 80715, 75334 Paris, Cedex 07
- Par internet : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/
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